Faut-il signer l’accord d’Elsevier ?

L’annonce des accords conclus par de nombreuses institutions publiques françaises représentées par le consortium Couperin avec Elsevier a été officialisée avant-hier. Ce n’est pas une surprise.

L’annonce circulait déjà largement sur plusieurs listes de diffusion. Estimant que cette information intéressait le public au sens large, Daniel Bourrion l’avait brièvement divulguée sur Twitter… avant d’être sommé de se rétracter par sa hiérarchie. Sauf que rien ne disparaît vraiment sur Internet. Sitôt effacée, l’annonce reparaissait sur ce carnet de recherche dans un billet ensuite repris par le collectif SavoirsCom1.

Le consortium Couperin (qui agissait sous le contrôle bienveillant du ministère de la recherche) s’est félicité de cet arrangement. Constamment orientée à la hausse depuis plusieurs décennies, la politique tarifaire du premier éditeur scientifique mondial aurait reflué : « Sur les 5 années du contrat le prix moyen annuel acquitté par l’ensemble des membres de l’ancien groupement sera inférieur au coût 2013. »

Non seulement l’accord est plus avantageux, mais il inclut de nombreuses améliorations. Le périmètre des institutions concernées passe de 147 à 600. Les éditions imprimées peuvent être obtenus pour 8% du prix de l’édition électronique (au lieu de 25%). Le data mining n’est plus soumis à la loi de la jungle mais à une licence unique.

Ces informations paraissent bien parcellaires. De nombreux points essentiels de la négociation ne sont pas précisés. C’est notamment le cas du prix d’ensemble d’une opération pourtant financée par le contribuable. Nous n’aurons sans doute pas plus d’éléments pas la suite. Le contrat final n’a pas encore été signé : l’accord aujourd’hui divulgué porte sur ses grandes lignes. Et une fois approuvé, le contrat ne sera sans doute pas publié en vertu des clauses de confidentialité d’Elsevier.

Ces informations parcellaires permettent pourtant de se faire un avis éclairé : il ne faut pas signer ces accords…

Un monopole spéculatif alimenté par l’argent public

Elsevier n’est pas un éditeur ordinaire. C’est une multinationale cotée en bourse qui dégage des marges colossales. En 2010 ou 2011, ses bénéfices excédaient un tiers de son chiffre d’affaire : 720 millions de dollars pour 2 milliards de chiffres d’affaire. Elsevier est dans la norme de ses concurrents : 33% de marge pour Springer et Informa, jusqu’à 42% pour John Wiley & sons. Il apparaît nettement comme le géant du secteur : son chiffre d’affaire est deux fois supérieur à ceux de ses trois grands concurrents additionnés.

AcademicPublishingProfitsChiffres de 2010 établis par Mike Taylor

Sur quoi repose un tel succès ? Par-delà la qualité supposée du service proposé, la stratégie commerciale s’appuie sur une entreprise de manipulation à grande échelle. Dans un échange hallucinant, l’un des représentants éminents d’Elsevier, David Tempest, justifie en ces termes la confidentialité des accords passés entre Elsevier et ses partenaires.

Les clauses de confidentialité sont en effet inhérentes à notre système. Nos collections éditoriales offrent de nombreuses options et nous accordons de nombreuses réductions aux bibliothèques. L’utilisation et le coût par utilisation ont significativement baissé, année, après année. Nous devons ainsi nous assuré, afin qu’il y ait une juste concurrence entre les différents pays, que nous maintenions ce niveau de compétitivité. Autrement, tout-le-monde tirerait les prix vers le bas et cela voudrait dire que… [suite du discours étouffé par les rires de l’audience]

Ce système épouvantable où les institutions sont libres de tirer les prix vers le bas et d’aller au meilleur offrant porte un nom : cela s’appelle la libre concurrence. Le monopole d’Elsevier dépend exclusivement de l’ignorance de ce principe fondamental sans lequel aucune économie de marché équilibrée ne saurait exister : la publicité des prix et des offres commerciales. En l’état nous sommes face à un monopole fondé sur une intense spéculation. Comme tout bon spéculateur, Elsevier compte sur le fait que chaque institution est ignorante de la réelle valeur de ses fonds. Le marché de l’édition scientifique dominé par Elsevier illustre pleinement un paradoxe théorique classique de George Akerloff : dans une situation où le vendeur dispose de toute l’information sur le produit cédé et où l’acheteur n’en a aucune, le marché ne peut que se détériorer.

L’élaboration de l’empire Elsevier présageait bien de la suite de l’histoire. Plusieurs chercheurs déjà actifs dans les années 1970 m’ont confié le modus operandi de ce processus d’expansion indéfini : racheter une publication de référence, la saborder complètement, remplacer la publication par une publication formatée par Elsevier. Au terme de ce nettoyage par le vide, l’éditeur s’est assuré un monopole sans limite. Il peut dicter le marché et le conformer entièrement à ses intérêts.

Non seulement la libre concurrence est inexistante, mais ce cadre monopolistique s’est érigé au détriment de l’argent public et de l’argent de la recherche. Dans un marché autorégulé, que resterait-il des 720 millions de marges annuelles d’Elsevier ? Et de combien de moyens supplémentaires pourraient bénéficier les universités, les chercheurs, voire les administrations publiques dans leur totalité si plusieurs centaines de millions n’étaient pas inutilement gaspillés.

Que vend Elsevier ?

Le corpus éditorial d’Elsevier est indirectement financé par l’argent public. En accord avec des critères d’évaluation assez similaires d’un pays à l’autre, les universitaires et leurs laboratoires d’affiliation doivent publier régulièrement des articles dans des revues qualifiantes. Les nombreuses heures de travail nécessaires pour réaliser un travail de recherche abouti sont ainsi fréquemment défrayées par le contribuable. C’est aussi le cas du processus d’évaluation. La fameuse « évaluation par les pairs » est presque toujours bénévole.

J. WEST, C.BERGSTROM, T. BERGSTROM, T. ANDREW/JOURNAL CITATION REPORTS, THOMSON REUTERS
J. WEST, C.BERGSTROM, T. BERGSTROM, T. ANDREW/JOURNAL CITATION REPORTS, THOMSON REUTERS

Où se situe l’apport d’Elsevier dans ce cadre ? À la marge. Le coût de production effectif des publications est devenu quasi-nul avec la substitution de l’édition imprimée par l’édition électronique. Elsevier valorise essentiellement des services associés : les bases de données Scopus et ScienceDirect qui, tout comme Google Scholar, permettent d’effectuer des requête sur l’ensemble d’un corpus éditorial scientifique et, depuis peu, une API autorisant une extraction automatisée des données.

Ces deux services ne sont pas très bons. Scopus présente de nombreux défauts. La base de données est mal actualisée, parfois mal renseignée et demeure très parcellaire : tout ce qui sort du format d’article classique (conférences notamment) est moins bien renseigné que sur Google Scholar. En liant sémantiquement publication, auteurs et objet d’étude, Wikidata devrait sans doute offrir un service bien supérieur d’ici quelques années.

Je suis déjà revenu en détail sur le service de data-mining, désormais épaulé par une nouvelle licence. Disons pour faire court que rien ne va. Les contraintes techniques sont considérables : l’API est obligatoire, les requêtes sont plafonnées à 10000 par semaine, il n’est pas possible reprendre des textes de plus de 200 caractères ou des données non textuelles (illustrations…). La licence d’exploitation excède très largement les dispositions légales existantes : Elsevier revendique un droit de propriété sur ses informations et empêche toute réutilisation commerciale.

La valorisation réelle d’Elsevier est ailleurs. Le leader mondial de l’édition scientifique fonctionne comme une industrie culturelle : il ne vend pas des marchandises ; il vend des fétiches. Le nom d’une revue ou d’une publication notable possède le même pouvoir d’attraction qu’une représentation de Mickey ou de Superman. Elle constitue une référence symbolique profondément ancrée dans la vie d’une ou de plusieurs communautés scientifiques. Bien que le fonctionnement actuel de la publication récupérée entre temps par Elsevier n’ait sans doute plus grand chose à voir avec ses conditions de productions initiales, son aura demeure.

Les métriques tendent à pérenniser l’aura : plus une publications est citée, plus son facteur d’impact augmente ; plus le facteur d’impact est élevé, plus une publication sera recherchée par des chercheurs estimés. Les évaluations publiques institutionnalisent cette situation. En France, l’Agence d’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (AERES) ne valide que des publications soumises à des revues qualifiantes et publie à cette fin des listes de revues reconnues.

Pour l’instant, le libre accès n’a rien arrangé. Suivant en cela l’exemple de Springer, Elsevier commence à généraliser le modèle auteur-payeur : le chercheur (généralement par le biais de son institution) achète un droit à publier pour un article qui serait librement disponible en ligne. Le fétiche sort renforcé de ce nouveau dispositif. L’éditeur scientifique ne s’efforce même plus de le maquiller en marchandise : il affirme clairement qu’il ne monnaie que de la reconnaissance symbolique. Il monnaie aussi autre chose au passage : les données personnelles des chercheurs.

Toute la politique économique d’Elsevier converge désormais vers une sorte de capitalisme de la donnée. L’attribution d’un droit à publier, d’un droit de lire et d’un droit à extraire (via le data-mining), constituent autant d’occasion d’alimenter un immense tableau de bord de la recherche mondiale. Des parcours professionnels à l’organigramme des laboratoires, en passant par les budgets des projets de recherche et les recherches bibliographiques, rien n’y est vraisemblablement ignoré. Ce profilage massif peut ensuite être cédé à des partenaires commerciaux ou servir directement la stratégie marketing d’Elsevier. L’éditeur accomplirait une mutation profonde : d’industrie culturelle classique du XXe siècle, il se métamorphoserait en industrie numérique sur le modèle de Google ou Facebook.

Cette impérialisme elsevierien n’est pas une fatalité. Le fonctionnement « fétichiste » de la recherche était légitime il y a encore une quinzaine d’années. Les journées ne sont pas indéfiniment extensibles : il est préférable de limiter son horizon de lecture à quelques revues « de référence ». Les réseaux numériques ont en partie levé cette barrière. L’accessibilité croissante de publications et les outils d’annotations permettent d’intensifier nos temps de lecture. La référence n’est plus indissolublement liée à une publication : elle transite par d’autres canaux.

La communauté de recherche élaborée autour de Wikipédia (les « wiki studies ») a ainsi mis en place tout un écosystème d’échange, de diffusion et de légitimation des publications en partie inspiré par son objet d’étude. Les travaux de recherche sont relayés par une infolettre communautaire, la Wikimedia Research Newsletter, et archivés dans deux bases de données tout autant communautaires (Wikipapers et Wikilit). Dans ce contexte, le cadre éditorial n’a plus vraiment d’importance. Les écrits circulent autant ou sinon mieux sous forme de preprint, dans la mesure où il n’y a aucune barrière à l’accès et à l’évaluation par la communauté de recherche.

En a-t-on encore besoin ?

Le basculement décisif a eu lieu en 2011. Selon une étude financée par l’Union Européenne, c’est à partir de cette année que plus de 50% des publications scientifiques sont librement consultable en ligne.

Cette évaluation est basse. Elle ne prend en compte que les copies « officielles ». Or, de nombreuses republications sont effectuées à l’insu des éditeurs, voir des auteurs eux-mêmes. Le libre accès « pirate » a sans doute pris une ampleur non négligeable. À titre personnel, j’arrive généralement à télécharger en ligne 9 publications sur 10 cherchées. Mon champ disciplinaire (les sciences sociales au sens large : histoire, SICs, économie…) se situe pourtant tout juste dans la norme en terme d’ouverture (par comparaison, les mathématiciens et les astronomes ont un train d’avance avec arXiv).

L’utilité d’Elsevier pour les publications récentes se pose. D’autant que le nouvel accord négocié par Couperin porte sur une durée de cinq ans et que, d’ici là, le modèle économique d’Elsevier devrait s’être massivement réorienté vers un schéma auteur-payeur. À quoi bon acquérir un corpus éditorial déjà accessible ?

Pour les publications plus anciennes, la question se pose avec plus d’acuité. Le libre accès n’est pas rétrospectif : Elsevier n’a strictement aucun intérêt à se délester de ses droits de propriété sur un corpus qu’il peut d’ailleurs revaloriser avec les nouvelles techniques de data-mining.

Il existe une solution assez efficace, mais elle nécessiterait un ajustement du code de la propriété intellectuelle : admettre une forme de « fair use ». Les publications déjà rentabilisées pourraient ainsi être légitimement copiées à des fins d’étude et de recherche scientifique (soit ni plus ni moins que le « fair use » tel qu’il est défini dans la loi américaine). L’administration publique serait libre d’engager un processus de numérisation des anciennes revues d’Elsevier qui dorment actuellement dans nombre de bibliothèques universitaires. Les ?? millions d’euros engagés pour l’accord négocié par Couperin financeraient aisément une nouvelle base de données, avec ceci d’avantageux que l’investissement serait définitif. L’intégration de fonctionnalités communautaires en ferait un outil sans doute plus fiable que Scopus.

La France ne serait sans doute pas seule à emprunter cette voie. Ses voisins européens ont déjà engagé des politiques de libre accès ambitieuses. L’Allemagne a mis en place une loi assez radicale : tout travail de recherche financé majoritairement par des fonds publics peut être librement diffusé 12 mois après a publication initiale sans que l’éditeur puisse s’y opposer. La renumérisation du corpus Elsevier pourrait presque être une initiative européenne.

De l’inconvénient d’être trop cachottier

L’éventail des possibles est large : les quelques pistes que je commence à évoquer ne sont que des solutions parmi d’autres, et pas nécessairement les meilleures. Je ne suis pas certain que la négociation entre Couperin, le Ministère de la recherche et Elsevier en ait vraiment tenu compte. Il n’y là rien de surprenant. Comme le dit un proverbe populaire, « il y a plus d’idées dans deux têtes que dans une ». Or, on s’est limité à quelques têtes alors que cet accord affecte beaucoup de monde : chercheurs, bibliothécaires, personnel administratif des universités, mais aussi citoyens au sens large.

Un processus de négociation véritablement public aurait eu de multiples avantages. Les écueils de l’accord final aurait donné lieu à un véritable débat. La valeur réelle du corpus éditorial, l’efficacité des services associés, les limitations apportées au data mining, les marges considérables de l’entreprise : tout ces éléments seraient pleinement ressortis. L’administration aurait agi en connaissance de cause au lieu d’écouter la petite musique d’Elsevier.

Au lieu de cela, on arrive à une situation curieuse. Des millions d’euros vont être engagés dans un partenariat avec une entreprise opaque, délivrant des services d’un intérêt médiocre et proposant un corpus éditorial en partie accessible. Et, pendant ce temps, la recherche française subit une cure d’austérité qui mène certaines universités à une quasi-faillite.


14 réflexions au sujet de « Faut-il signer l’accord d’Elsevier ? »

  1. Très bien vu : à te lire, je verbalise une pensée diffuse : signer Elsevier est réfléchir encore dans une logique/économie de la rareté. En fait, signer Elsevier et ces grands éditeurs, c’est être dans une pensée pré-web.

    Merci de l’éclairage.

  2. Petite précision sur ça « le contrat final n’a pas été publié. On doit se contenter du communiqué vague de Couperin. » : en fait, le contrat n’a même pas encore été signé, il n’y a donc rien à publier…
    Le communiqué Couperin ne porte que sur un accord « de principe » qui doit encore être finalisé avant signature. Couperin est actuellement en train de récolter tous les éléments qui permettront de préciser les choses, en particulier, le détail des tarifs effectifs finaux.

  3. Excellent billet !

    Je relève juste un point, qui peut paraître minime, mais qui a son importance. Tu dis que dans la nouvelle loi allemande sur le libre accès, « tout travail de recherche financé majoritairement par des fonds publics doit être librement diffusé 12 mois après a publication initiale ».

    Or ce n’est pas exactement cela. La loi dit ceci : http://openaccess.inist.fr/?Traduction-francaise-du-projet-de

    « L’auteur d’une contribution savante, née d’une activité d’enseignement ou de recherche financée au moins pour moitié par des ressources publiques et publiée dans une collection périodique paraissant au moins deux fois par an, est en droit, même lorsqu’il a cédé un droit d’exploitation exclusif à l’éditeur, de rendre publiquement accessible cette contribution dans la version acceptée du manuscrit, après un délai de douze mois suivant sa première publication, toute fin commerciale étant exclue. »

    « Est en droit » donc, et pas « doit ». C’est une faculté que la loi laisse au chercheur et pas une obligation. A mon avis, c’est une grosse limite de ce dispositif, car on va retomber dans les dilemmes du chercheur individuel face au libre accès…

    Juridiquement, je me demande comment qualifier ce mécanisme. C’est n’est pas exactement du « fair use ». C’est plutôt une sorte de licence légale accordée aux auteurs d’articles scientifiques financés sur fonds publics.

    En tous cas, merci pour cet article.

  4. Merci à tous les deux pour vos précieuses remarques et appréciations. J’en ai profité pour apporter quelques changements mineurs à l’article :
    *Plusieurs précisions sur la chronologie de l’accord / contrat. Toutes les références au contrat final ont été retirées (ou mises au futur).
    *Changement du temps de conjugaison du titre de l’article par voie de conséquence (puisque les liens d’hypotheses ne sont pas affectés, autant en profiter).
    *Reformulation du passage sur la loi allemande. Je prenais effectivement mes désirs pour des réalités 🙂

  5. La stratégie à moyen terme d’Elsevier ne concerne plus vraiment les chercheurs ou les bibliothèques mais les directeurs de labo et décideurs de l’enseignement supérieur. Il suffit de voir les produits développés, type SciVal qui vise à aider au pilotage des institutions grâce à la somme des données bibliométriques récoltées (via ScienceDirect et bientôt Mendeley). D’ailleurs, Elsevier pourrait se positionner sur le futur système d’information Recherche (CapLab) préparé par l’AMU et le CNRS.
    Dans ce schéma d’intégration verticale, le temps où Elsevier noyautera pour les étapes de la recherche scientifique n’est pas si loin.

  6. @Alarçon

    La connivence (naïve ou lucide) entre les grands éditeurs et bien des décideurs de la recherche, via les directions de revues ou de collections, y compris dans sa dimension financière, est déjà en place depuis longtemps. C’est peut-être une des clés de l’inertie du système.

    A quand une enquête croisant la position des responsables de la recherche et les directions éditoriales des revues et collections de livre, rémunérations comprises, avec aussi les prises de positions des uns et des autres vis à vis de l’open access ?

  7. @Alençon : oui c’est clair que Elsevier est en train de positionner son modèle économique à un niveau sans cesse plus « méta ». À défaut de pouvoir valoriser le contenu effectif de la publication scientifique, il est possible de canaliser ses voies d’accès. Elsevier est bien partie pour ressembler du plus en plus à Google.

    @Salaün : +1000. Ça fait quelques mois que je songe à lancer un projet de recherche / data journalisme sur le business des publications scientifiques et leurs accointances pas toujours nette. Je vais être trop pris par la thèse au cours des prochains mois, mais je garde l’idée dans un coin de ma tête.

  8. merci pour ce très intéressant billet. Serait il possible de préciser la légende du graphique censé illustrer les coûts de production des publications (les différentes couleurs) ou du moins de fournir la source de manière plus précise pour pouvoir l’analyser? Merci

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